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Marques déposées par FEDERECTODO
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QUALIVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALIVAL
FEDEREC, Syndicat professionnel soumis à la loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
3268687
Date de dépôt :
21/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2024
QUALIVAL de FEDEREC

Présentation de la marque QUALIVAL

Déposée le 21 janvier 2004 par FEDERECTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est FEDERECTODO domicilié(e) 101 rue de Prony - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 358 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Directeur Général, M. ROSALES Alfred domicilié(e) 101 rue de Prony - 75017 - PARIS - France.

La marque QUALIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALIVAL est expirée depuis le 21 janvier 2024.

FEDEREC a également déposé les autres marques suivantes : Nouvelles Matières Premières Le symposium des métiers du Recyclage , recyterre , FEDEREC FÉDÉRATION DE LA RÉCUPÉRATION DU RECYCLAGE ET DE LA VALORISATION , LA SIGNATURE DU RECYCLAGE , Expertise Recycling Foundation , TROPHEES INNOVATION RECYCLAGE , VILLAGE DES INDUSTRIELS DU RECYCLAGE , FORUM DU RECYCLAGE , Le Printemps du Recyclage , VILLAGE DU RECYCLAGE


FEDEREC, Syndicat professionnel soumis à la loi du 21 mars 1884 - 101 rue de Prony - 75017 - PARIS - France - SIREN 784358749


Directeur Général, M. ROSALES Alfred - 101 rue de Prony - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2014 n°2548073 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-09

Transport emballage et entreposage de marchandises. Informations en matière de transport. Location de matériels ou véhicules utilisés dans le domaine de la récupération et du recyclage. Transport de déchets et de matière première secondaire. Traitement de matériaux. Informations en matière de traitement de matériaux et de déchets. Décontamination de matériaux/déchets dangereux. Traitement des déchets (transformation). Tri des déchets et des matières premières de récupération (transformation) : notamment : ferrailles et fers de réemploi, métaux non ferreux, chiffons, fripperie, fibres cellulosiques de récupération, papiers et cartons, plastiques, verre, bois, plumes, caoutchoucs, cuirs. Services d'études scientifiques. Evaluations, estimations et recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de la récupération et/ou du recyclage. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques dans le domaine du recyclage.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.